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Club Bugatti France (Association loi 1901)
17 rue des Marguettes
75012 Paris
Responsables du site
Responsabilité éditoriale : Patrick Meney (Club Bugatti France) et Julien Dubrulle (Club Bugatti France)
Réalisation et conception du site : TCV prod
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Patrick Meney
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DR
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Art. 1 Conditions d'utilisation
Toute personne qui accède au Site s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
L’Editeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
Art. 2 Données personnelles et autres données
2.1 Les données sont exclusivement destinées au Club Bugatti France, à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par le Club Bugatti France. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : 39, Avenue des Champs Elysées 75008 Paris ou par mail à l’adresse suivante : contact@club-bugatti-france.net
Vos demandes devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Le Club Bugatti France disposera d’un délai de 2 (deux) mois pour répondre suivant réception de la demande.
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2.2 Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l'hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles.
Art.3 Inscriptions et commande
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Art.4 Liens hypertextes
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Art.5 E-mails
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Art.6 Droits de reproduction
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Art.7 Etablir un lien vers ce site
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Art. 9 Cookies
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Art.11 Droit applicable
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