MENTIONS LÉGALES
www.club-bugatti-france.net
 
Editeur
Club Bugatti France (Association loi 1901)
17 rue des Marguettes
75012 Paris
clubbugattifrance@gmail.com
 

Responsables du site
Responsabilité éditoriale : Patrick Meney (Club Bugatti France) et Julien Dubrulle (Club Bugatti France)
Réalisation et conception du site : TCV prod
 
Webdesign
TCV prod
01 55 95 80 20
 
Crédits photos
Laurent Rothan
Patrick Meney
Patrick Arnaud
Bénédicte Benoit Latour
Andréa Kerrien
Laurent Nivalle / www.laurentnivalle.fr
© Dirk de Jager / Sports cars Dige
Éric Bérard
© supercars.net
Bugatti.com
© www.history-of-cars.com
 

DR
 
Hébergeur
1&1
 
 
Art. 1 Conditions d'utilisation
 
Toute personne qui accède au Site s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
 
L’Editeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
 

Art. 2 Données personnelles et autres données
 
2.1 Les données sont exclusivement destinées au Club Bugatti France, à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par le Club Bugatti France. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : 39, Avenue des Champs Elysées 75008 Paris ou par mail à l’adresse suivante : contact@club-bugatti-france.net
 
Vos demandes devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Le Club Bugatti France disposera d’un délai de 2 (deux) mois pour répondre suivant réception de la demande.
 
Dans l’hypothèse où vous avez accepté dans nos formulaires de recevoir par email des informations et sollicitations commerciales émanant de notre Club, vous aurez à tout moment la faculté de revenir sur cette décision, soit en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas des mails que vous recevez, soit en envoyant un mail avec pour objet « désabonnement » à l’adresse suivante : newsletter@club-bugatti-france.net
 
2.2 Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l'hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles.
 
Art.3 Inscriptions et commande
 
Pour devenir adhérent du Club Bugatti France, l’inscription est obligatoire. Chaque adhérent se doit de communiquer les informations nécessaires à son enregistrement (comme le nom, l’adresse mail, leur adresse…). Ces informations seront utiles pour communiquer les renseignements nécessaires. Comme nous utilisons uniquement les informations données par les participants, ces derniers doivent certifier que les informations mentionnées sur la fiche d’inscription et sur le profil de leur entreprise sont correctes et justes.
 

Art.4 Liens hypertextes
 
Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site pour obtenir son autorisation. L’Editeur  ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du présent Site.
 
Art.5 E-mails
Tous les mails que les adhérents vont recevoir sont en lien direct avec le Club Bugatti France. Plus tard, les informations pourront être utilisées pour les informer d’événements futurs que nous organisons en lien avec le Club Bugatti France
 


Art.6 Droits de reproduction
Le contenu de ce site peut être reproduit, diffusé et réutilisé librement à condition de mentionner son origine par un lien vers la page citée (ou à défaut, la page d'accueil). Dans le cas d'une reproduction sur support physique (papier ou CD-ROM), l'extrait du site sera introduit par un texte précisant le nom de l'auteur et l'adresse URL du site www.club-france-bugatti.net
 
Art.7 Etablir un lien vers ce site
La mise en place de liens vers le site www.club-france-bugatti.net, y compris "profonds", n'est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site dans l'intitulé du lien est souhaitée.
 

Art.8 Utilisation d'un nom
Sur ce site, nous sommes susceptibles d'utiliser le nom de famille, prénom et fonction d’un adhérent pour promouvoir un évènement organisé par le Club Bugatti France.
 
Art. 9 Cookies
 
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Pour Firefox 3 et suivant:
 
1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;
2. Dans le menu déroulant, choisir options;
3. Cliquer sur l'icône vie privée;
4. Cliquer sur le bouton effacer mes traces maintenant… de la section vie privée;
5. Cocher l'option cookies dans la fenêtre effacer mes traces et cliquer le bouton effacer mes traces maintenant.
 

Pour Opéra 6.0 et suivant :
 
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Pour Google chrome :
 
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2. Dans le menu déroulant, choisir options;
3. Dans la fenêtre options de Google chrome, choisir l'onglet options avancées;
4. Dans la section confidentialité, a la rubrique paramètre des cookies, choisir autoriser tous les cookies;
5. Dans la fenêtre cookies, cliquer sur le bouton tout supprimer.
 
Nous vous informons néanmoins que l’accès a certains services et rubriques du site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.
 



Art.10 Contenu du Site
 

L’Editeur, l’hébergeur et, plus généralement, tout membre du Club Bugatti France, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. L’Editeur, les adhérents et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, l’Editeur pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce site.
 
 
Art.11 Droit applicable
 
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. 
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